Leveringsvoorwaarden
Algemene voorwaarden van de Fnac Fotoservice
Introductie
Nous nous réjouissons que vous souhaitiez utiliser les services de Fnac Service Photo, qui sont fournis par H. De Litto nv/sa, société avec laquelle vous concluez une convention. Pour l'exécution de la présente convention, Fnac Service Photo fait appel aux services de H. De Litto nv/sa et/ou des entreprises liées à elle ("Photo Litto" et ses prestataires).
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales applicables à ces services. En tant que client, vous reconnaissez être lié par ces conditions par le simple fait de la passation de la commande et/ou de l'ouverture d'un compte client.
A cet effet, nous vous invitons à cocher la case "J'accepte les conditions générales de vente". Cochez cette case si vous acceptez.
KODAK Licensed Product
Kodak en de presentatie van het merk Kodak zijn handelsmerken die door Kodak onder licentie worden gebruikt.
Aangeboden diensten
U kunt digitale beeldbestanden via het Fnac Fotoservice naar ons opsturen en daarvan afdrukken op fotopapier respectievelijk fotoproducten bestellen.
De door u te betalen vergoeding voor het maken van de afdrukken op papier respectievelijk de fotoproducten wordt bepaald op basis van de bij het sluiten van de overeenkomst geldende prijzen die op de website staan vermeld. Deze prijzen zijn inclusief de wettelijke omzetbelasting.
Gebied van toepassing
De Fnac Fotoservice bestelservice is beperkt tot het grondgebied van België en Luxemburg. Dat wil zeggen dat het genoemde besteladres alsmede het adres van levering zich in België of Luxemburg moeten bevinden.
Registratie door het aanmaken van een persoonlijk account.
Als u een bestelling wilt plaatsen, moet een account aanmaken. Dat heeft als voordeel dat uw persoonlijke gegevens worden beschermd door een wachtwoord (voor nadere informatie zie ook clausules voor de bescherming van persoonsgegevens). De gegevens kunnen bij toekomstige bestellingen snel worden opgevraagd.
De gegevens in het klantenbestand moeten correct en waarheidsgetrouw zijn. Bovendien bent u voor de geheimhouding en het gebruik van uw wachtwoord zelf verantwoordelijk. Mocht de verdenking bestaan dat het wachtwoord onbevoegd wordt gebruikt, dan bent u verplicht ons dit te melden. Wij zijn niet aansprakelijk voor eventuele schade die door oneigenlijk gebruik van uw klantenbestand door derden wordt veroorzaakt.
Mocht u uw wachtwoord zijn vergeten, dan hebt u de mogelijkheid om via uw e-mailadres een eenduidige gebruikersnaam en het wachtwoord toegezonden te krijgen.
Intellectueel eigendom
Vous êtes responsable du contenu des fichiers photographiques envoyés. Vous devez disposer des autorisations nécessaires à l'usage envisagé pour les fichiers photographiques chargés, ainsi que des droits de propriété intellectuelle qui y sont associés. Vous vous engagez en particulier à n'enfreindre aucun droit (de propriété intellectuelle) de tiers. Vous êtes solidairement responsable des suites d'une violation éventuelle de droits de propriété intellectuelle et vous nous garantissez ainsi que H. De Litto nv/sa contre tout recours éventuel de tiers résultant d'une violation ou d'une prétendue violation des droits de propriété intellectuelle qu'ils détiennent. Vous vous engagez par ailleurs à indemniser Fnac Service Photo et H. De Litto nv/sa, pour tout dommage éventuel dont vous êtes responsable.
Afin de permettre à H. De Litto nv/sa de fournir les impressions et les agrandissements demandés, vous autorisez H. De Litto nv/sa à effectuer toutes les opérations nécessaires à cette fin, y compris les interventions décrites dans la loi sur les droits d'auteur, comme le stockage et la multiplication. H. De Litto nv/sa est également autorisée à sous-traiter ces opérations si H. De Litto nv/sa l'estime opportun. Vous marquez votre accord concernant le fait que le découpage de l'impression peut différer quelque peu de celui du matériel envoyé. H. De Litto nv/sa peut contrôler et confirmer votre mot de passe.
Levering en verzending
U bent verplicht om de levering bij ontvangst te controleren en reclamaties per omgaande te melden.
Zodra de levering buiten ons bereik is, dient u als klant evt. verlies of beschadiging aan te tonen. Dit geldt met name in het geval dat wij de levering aan een expediteur, een vrachtvervoerder of aan een derde ter verzending hebben aangeboden. Deze bepaling geldt niet voor consumenten.
Uw opdrachten worden binnen de kortst mogelijke tijd behandeld. Wij doen alles wat binnen ons vermogen ligt om de overeengekomen levertermijnen na te komen. Verzoeken tot schadevergoeding of opzegging van het contract wegens vertraging van de levering door ons of één van de uitvoerende hulpkrachten zijn echter uitgesloten. Dit geldt niet indien de vertraging wegens opzet of grove nalatigheid door ons of door één van onze uitvoerende hulpkrachten is veroorzaakt.
Nalevering, schadevergoeding, ontbinding en aansprakelijkheid
En cas de défaut, notre responsabilité est limitée à une livraison supplémentaire (correction à posteriori ou livraison de remplacement de produits photographiques dont il apparaît que la réalisation, la description ou l'emballage présente une défectuosité, étant bien entendu qu'il ne peut en aucun cas être question de défectuosité en cas d'usure normale, de stockage/traitement inadéquat ou de non respect des directives d'utilisation ou d'entretien et de manipulation. Nous déclinons toute responsabilité pour les modifications que vous avez vous-même apportées de même que pour les effets causés par les accessoires de tiers ou par le dépassement de la date limite de consommation ou de la durée de conservation habituelle).
Pour les services, notre responsabilité est limitée à une livraison supplémentaire en cas de défauts. Dans le cas d'une livraison supplémentaire, nous aurons le droit de choisir la solution techniquement et économiquement la plus favorable, à moins que vous soyez un consommateur ou que vous ayez fait un autre choix en tant que consommateur. Ce choix divergeant ne peut nous être imposé s'il n'est pas possible ou s'il est uniquement possible moyennant des frais disproportionnés.
Nous déclinons également toute responsabilité pour les défauts en cas de variation de la nuance de couleur entre la photo originale et l'impression papier et/ou le produit photographique, notamment s'ils résultent d'une mauvaise qualité (par exemple en raison d'une faible résolution) du fichier d'images de départ. Les réclamations qui sont fondées sur des considérations de goût ne sont en aucun cas considérées comme des défauts.
Après deux tentatives infructueuses de suppression du défaut, vous êtes en droit d'exiger, au choix, soit une réduction de prix (remise), soit la résiliation du contrat.
Notre service technique doit avoir la possibilité de procéder à un examen des produits afin de déterminer s'ils présentent ou non des défauts.
Si vous êtes chef d'entreprise, le délai de prescription en matière de droit à une livraison supplémentaire et à un dédommagement est d'un an. La présente disposition n'est pas applicable en cas de livraison à des revendeurs dans le cadre d'une vente aux consommateurs. Le droit à un dédommagement des frais exposés pour tenter de corriger une défaillance, est exclu pour les chefs d'entreprise.
Une livraison de remplacement n'a pas pour effet de prolonger le délai de prescription en matière de réclamations.
Si la qualité convenue n'a pas été respectée, toute réclamation plus importante est exclue. La convention ne couvre en effet en aucun cas les dommages consécutifs résultant de défectuosités.
Le recours à la législation relative à la vente à distance pour obtenir la résiliation de la vente, est interdit dès lors que les tirages papier ou produits photographiques réalisés pour votre compte le sont selon vos spécifications et sont clairement de nature privée.
Les moyens de défense – y compris les limites de responsabilité – repris dans les présentes conditions sont également applicables aux exécutants auxiliaires intervenant à notre demande ainsi qu'à H. De Litto nv/sa, y compris à ses fournisseurs et auxiliaires.
Onwettig materiaal
Il est formellement interdit de charger sur Fnac Service Photo ou de diffuser par son canal des images enfreignant une législation ou une réglementation quelconque, comme par exemple de la pornographie enfantine, ou tout matériau en violation d'un droit de propriété intellectuelle. Nous, H. De Litto nv/sa, ses fournisseurs ainsi que les exécutants auxiliaires avons le droit, mais pas l'obligation, de vérifier le contenu du matériau photographique mis à notre disposition sur ce plan, et de prendre toutes les mesures adéquates pour déclarer de telles infractions. Sur demande de la police ou de toute autre autorité publique, ou à chaque fois que cela nous paraîtra opportun, nous communiquerons les données photographiques en totalité ou partie, ainsi que les données personnelles correspondantes à la police ou aux autorités publiques compétentes.
Nous nous réservons le droit de retirer en totalité ou en partie, et ce, sans aucun avis préalable de notre part, des données photographiques de Fnac Service Photo et/ou de refuser d'imprimer des données photographiques, lorsque cela nous paraît opportun pour des motifs juridiques ou autres.
Bereikbaarheid van de service
Wij verplichten ons om alle redelijke inspanningen te doen om de website 24 uur per dag volledig operationeel te houden. Wij aanvaarden echter geen aansprakelijkheid voor eventuele schade die voor u ontstaat door een tijdelijke onbereikbaarheid van de website of delen daarvan of door andere technische problemen.
Opzegging van de services
Wij behouden ons het recht voor om uw lidmaatschap van het Fnac Fotoservice te allen tijde te beëindigen. In dat geval worden alle beschikbare persoons- en andere gegevens die betrekking op u hebben, door ons gewist.
U kunt ook zelf zorgen voor opzegging van de service van Fnac Fotoservice door uw klantengegevens te wissen. In dat geval worden al uw opgeslagen persoonsgegevens in het klantenbestand, uw beeldbestanden en overige opgeslagen informatie gewist. Daardoor wordt ook de toegang tot alle tot dan toe door u in “My Fnac Photo” opgeslagen foto's en albums geblokkeerd en worden alle albums die onder uw gebruikerscode vallen, alsmede al uw beeldbestanden, gewist. U kunt uw klantengegevens en uw bestanden te allen tijde geheel wissen, tenzij er een bestelling is die nog niet volledig is afgewikkeld. Nadat de laatste bestelling is afgehandeld, staat het u vrij tot verwijdering van uw gegevens over te gaan.
Tegenstrijdige leveringsvoorwaarden
Indien bestellingen of andere documenten, bestanden, teksten of andere elektronisch toegezonden mededelingen van u voorwaarden bevatten die strijdig zijn met de onderhavige algemene voorwaarden, of indien u hieraan andere bepalingen toevoegt, dan zullen deze bepalingen geen deel uitmaken van de overeenkomst.
Forumkeuze en toepasselijk recht
Op geschillen die ontstaan naar aanleiding van of voortvloeien uit onze overeenkomst is het Belgisch recht van toepassing. Indien u ondernemer, rechtspersoon of een publiekrechtelijk fonds bent dan is de rechtbank te Antwerpen exclusief bevoegd ten aanzien van de beslechting van deze geschillen. Indien u geen ondernemer bent, geldt voor het bepalen van de absoluut en relatief bevoegde rechtbank de wettelijke forumkeuzeregeling.
Het Weens Koopverdrag is niet van toepassing.
Geldigheid
Mocht(en) één of meer bepaling(en) van de onderhavige algemene voorwaarden geheel of gedeeltelijk ongeldig blijken te zijn of worden, dan laat dit de overige bepalingen niettemin onverlet. Beide contractpartners verplichten zich, voor zover nodig, een nieuwe bepaling toe te passen die, economisch gezien, de ongeldige bepaling het dichtst benadert.
Wijzigingen
Mocht het in de loop van de tijd noodzakelijk zijn of worden om deze algemene voorwaarden op grond van wettelijke voorschriften of om andere redenen te wijzigen, aan te passen of te actualiseren, dan zullen wij u over die wijzigingen en/of aanvullingen informeren. De wijzigingen en/of aanvullingen zijn na het bekendmaken daarvan onmiddellijk geldig en deze gelden voor alle opdrachten in het 'bestel'-gedeelte, alsmede voor alle handelingen in “My Fnac Photo”, die na dit tijdstip zijn binnengekomen respectievelijk zijn uitgevoerd. Op deze pagina vindt u steeds de meest recente versie. Indien u het niet eens bent met de wijzigingen staat het u vrij om de overeenkomst met ons op te zeggen.
Vragen
Stuur vragen en opmerkingen of eventuele reclamaties per e-mail naar ons servicecenter
Verkoop op afstand
Voor alle producten en diensten die via onze website aangekocht worden, heb je in principe het recht af te zien van de aankoop gedurende 7 werkdagen, te beginnen vanaf de levering van het product of de aanvang van de dienst. Als de dienst onmiddellijk start, vervalt je recht om af te zien van de aankoop. Dit geldt ook voor aangepaste en op maat gemaakte producten of diensten. Opgelet: als je online afdrukken van foto´s uit je persoonlijke fotohoek bestelt of zulke foto´s op een cd laat zetten, dan kun je geen aanspraak maken op het bovenvermelde verzakingsrecht, omdat het hier producten met een duidelijk persoonlijk karakter betreft.